Archives de catégorie : Statuts et règlement intérieur

Règlement intérieur – association Les Vents qui Sèment

Mode de scrutin pour l’élection des membres coordinateurs Le mandat est de deux ans. Les membres sont élus un par un à main levée ou à bulletin secret sur demande d’au moins un membre de l’assemblée. Les candidats se font … Continuer la lecture

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Statuts association Les Vent qui Sèment

 Article 1 : Titre de l’association Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom : Les Vents qui Sèment. … Continuer la lecture

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